ETUDES ZONES HUMIDES
Suite à une prise de conscience forte de la disparition et du rôle essentiel des zones humides, la législation s’est progressivement mise en place. En cas de projet d’aménagement, une réglementation a été mise en place visant une meilleure prise en compte des zones humides. L’Arrêté du 24 juin 2008, modifié le 1er Octobre 2009, complété par la circulaire du 18 janvier 2010 précise les critères de délimitation des zones humides sur la base de critères pédologiques et botaniques.
O.G.E. réalise ainsi régulièrement des « études zones humides » dans le cadre de différents projets d’aménagement : permis d’aménagement, dossier loi sur l’eau, documents de planification (PLU), etc. Ces études compilent deux domaines d’expertise : la botanique et la pédologie. Le principe de l’expertise vise ainsi à déterminer si soit la végétation est hygrophile, soit le sol est hydromorphe.
Parallèlement, si l’étude est effectuée en période de végétation, les surfaces hors parcelles cultivées font l’objet d’une analyse de la végétation : un inventaire de la flore est effectué et la liste d’espèce est comparée à la liste des espèces hygrophiles citées dans l’arrêté du 24 juin 2008. Un habitat est considéré comme humide si plus de 50% du recouvrement est représenté par des espèces hygrophiles ou s’il s’agit d’un habitat hygrophile d’après l’arrêté.
Un zonage des sols est ensuite effectué, compilant les analyses pédologiques et botaniques, la cartographie finale étant effectuée sur un système d’information géographique (SIG).
Cette phase de délimitation des zones humides peut être complétée par une caractérisation (étude de fonctionnalité), une analyse des impacts du projet sur les zones humides, la proposition et le dimensionnement de mesures de compensation ou des préconisations de gestion.
